Art. 433-6, Code pénal
Lecture: 1 min
L2033AMA
Cité dans la RUBRIQUE droit pénal général / TITRE « La passivité en droit pénal : une notion autonome ? » / focus / lexbase pénal n°70 du 25 avril 2024 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE droit pénal spécial / TITRE « Panorama de droit pénal spécial (2022) » / panorama / lexbase pénal n°50 du 23 juin 2022 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE procédure pénale / TITRE « L’interpellation : tentative d’appréhension de la notion » / focus / lexbase pénal n°48 du 28 avril 2022 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE actualité judiciaire / TITRE « Affaire Taha Bouhafs : le procès en trompe-l'oeil des violences policières » / focus / lexbase pénal n°36 du 25 mars 2021 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE justice / TITRE « Affaire Taha Bouhafs : le procès en trompe-l'oeil des violences policières » / a la une / le quotidien du 12 mars 2021 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE covid-19 / TITRE « Le droit pénal dans la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 » / textes / lexbase pénal n°26 du 23 avril 2020 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE covid-19 / TITRE « Dispositions applicables et traitement des infractions commises pendant l’état d’urgence sanitaire : précisions du ministère de la Justice » / brèves / lexbase pénal n°26 du 23 avril 2020 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE social général / TITRE « L'interprétation souple des textes incriminant l'obstacle aux fonctions de l'inspecteur du travail » / jurisprudence / lexbase social n°698 du 11 mai 2017 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE avocats/procédure / TITRE « Garde à vue de l'avocat intervenant pour assister son client » / jurisprudence / la lettre juridique n°615 du 4 juin 2015 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE propriété intellectuelle / TITRE « Point d'actualité sur la saisie-contrefaçon - Compte rendu de la réunion de la Commission ouverte Propriété intellectuelle du barreau de Paris du 16 octobre 2013 » / evénement / lexbase affaires n°360 du 28 novembre 2013 Abonnés
Référencé dans Droit pénal spécial / ETUDE : Les crimes et délits contre la Nation, l'État et la paix publique / TITRE « La rébellion » Abonnés
Cité dans Droit pénal spécial / ETUDE : Les crimes et délits contre la Nation, l'État et la paix publique / synthèse Abonnés
Cité par Art. L332-11, Code du sport
Cité par Art. L8114-2, Code du travail
Utilisation des cookies sur Lexbase
Notre site utilise des cookies à des fins statistiques, communicatives et commerciales. Vous pouvez paramétrer chaque cookie de façon individuelle, accepter l'ensemble des cookies ou n'accepter que les cookies fonctionnels.
Parcours utilisateur
Lexbase, via la solution Salesforce, utilisée uniquement pour des besoins internes, peut être amené à suivre une partie du parcours utilisateur afin d’améliorer l’expérience utilisateur et l’éventuelle relation commerciale. Il s’agit d’information uniquement dédiée à l’usage de Lexbase et elles ne sont communiquées à aucun tiers, autre que Salesforce qui s’est engagée à ne pas utiliser lesdites données.
Données analytiques
Nous attachons la plus grande importance au confort d'utilisation de notre site. Des informations essentielles fournies par Google Tag Manager comme le temps de lecture d'une revue, la facilité d'accès aux textes de loi ou encore la robustesse de nos readers nous permettent d'améliorer quotidiennement votre expérience utilisateur. Ces données sont exclusivement à usage interne.