Art. 15, Décret n° 2022-1470 du 25 novembre 2022 fixant les modalités d'organisation des concours et des examens professionnels des cadres d'emplois des infirmiers, des cadres de santé et des médecins et des pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels

- Décret n°2017-1121 du 29 juin 2017

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

- Arrêté du 6 février 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

- Décret n°2016-1179 du 30 août 2016

Sct. Chapitre liminaire, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre Ier : Nature des épreuves du concours, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Organisation et déroulement du concours, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13

- Décret n°2016-1181 du 30 août 2016

Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES AUX CONCOURS D'ACCÈS AU CADRE D'EMPLOIS DES CADRES DE SANTÉ DE SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS ET À L'EXAMEN PROFESSIONNEL D'AVANCEMENT DE GRADE, Sct. Chapitre Ier : Règles générales d'organisation des concours et examen professionnel, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Composition du jury, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AU CONCOURS INTERNE, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AU CONCOURS EXTERNE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES À L'EXAMEN PROFESSIONNEL, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Titre V : DISPOSITIONS FINALES, Art. 19, Art. 20, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3