Lexbase Social n°945 du 11 mai 2023 : Procédure prud'homale

[A la une] Dossier spécial « La preuve en droit du travail : évolutions et nouveautés »

Lecture: 1 min

N5361BZL

Citer l'article

Créer un lien vers ce contenu

[A la une] Dossier spécial « La preuve en droit du travail : évolutions et nouveautés ». Lire en ligne : https://www.lexbase.fr/article-juridique/95847997-a-la-une-dossier-special-la-preuve-en-droit-du-travail-evolutions-et-nouveautes
Copier

par Charlotte Moronval, Rédactrice en chef

le 11 Mai 2023

Lexbase Social vous propose cette semaine un dossier spécial, consacré au thème de la preuve en droit du travail et coordonné par Marie-Noëlle Rouspide-Katchadourian, Maître de conférences à l'Université de Caen Normandie et Avocate associée, cabinet Fidal.


1. Les enjeux de la preuve : distinguer le Certain du Probable, du Douteux !, par Stéphane Béal, Avocat associé, Directeur du département droit social, cabinet Fidal Avocats N° Lexbase : N5326BZB

2. Le renouveau du jeu des présomptions en droit du travail, par Laurence Fin-Langer, Professeur agrégé, Université de Caen Normandie, ICREJ N° Lexbase : N5353BZB

3. La proportionnalité entre droit à la preuve et autres droits fondamentaux dans les relations de travail, par Fanny Gabroy, Docteure qualifiée aux fonctions de MCF en droit privé, Enseignante-chercheuse contractuelle, Université de Tours N° Lexbase : N5345BZY

4. L’aménagement de la charge de la preuve et la durée du travail, par Marie-Noëlle Rouspide-Katchadourian, Maître de conférences à l'Université de Caen Normandie, Avocate associée, cabinet Fidal N° Lexbase : N5325BZA

5. La preuve issue d’une enquête disciplinaire, par Pierre-Emmanuel Berthier, Maître de conférences HDR à l’Institut d’Études du Travail de Lyon, Université Lumière Lyon 2 (CERCRID - UMR CNRS 5137) N° Lexbase : N5358BZH

6. La richesse des mesures d’instruction in futurum dans le contentieux prud’homal, par Vincent Orif, Maître de conférences en droit privé, Université Sorbonne Paris Nord, IRDA N° Lexbase : N5360BZK

newsid:485361

Utilisation des cookies sur Lexbase

Notre site utilise des cookies à des fins statistiques, communicatives et commerciales. Vous pouvez paramétrer chaque cookie de façon individuelle, accepter l'ensemble des cookies ou n'accepter que les cookies fonctionnels.

En savoir plus

Parcours utilisateur

Lexbase, via la solution Salesforce, utilisée uniquement pour des besoins internes, peut être amené à suivre une partie du parcours utilisateur afin d’améliorer l’expérience utilisateur et l’éventuelle relation commerciale. Il s’agit d’information uniquement dédiée à l’usage de Lexbase et elles ne sont communiquées à aucun tiers, autre que Salesforce qui s’est engagée à ne pas utiliser lesdites données.

Réseaux sociaux

Nous intégrons à Lexbase.fr du contenu créé par Lexbase et diffusé via la plateforme de streaming Youtube. Ces intégrations impliquent des cookies de navigation lorsque l’utilisateur souhaite accéder à la vidéo. En les acceptant, les vidéos éditoriales de Lexbase vous seront accessibles.

Données analytiques

Nous attachons la plus grande importance au confort d'utilisation de notre site. Des informations essentielles fournies par Google Tag Manager comme le temps de lecture d'une revue, la facilité d'accès aux textes de loi ou encore la robustesse de nos readers nous permettent d'améliorer quotidiennement votre expérience utilisateur. Ces données sont exclusivement à usage interne.