Art. L311-3, Code de l'éducation
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L3285IXX
Les programmes définissent, pour chaque cycle, les connaissances et les compétences qui doivent être acquises au cours du cycle et les méthodes qui doivent être assimilées. Ils constituent le cadre national au sein duquel les enseignants organisent leurs enseignements en prenant en compte les rythmes d'apprentissage de chaque élève.
Cité par Art. R371-2, Code de l'éducation
Cité par Art. R372-2, Code de l'éducation
Cité par Art. R451-3, Code de l'éducation
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