Art. Annexe, Arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)

Art. Annexe, Arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)

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Z65701WI

ANNEXE
A.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Licence professionnelle " santé ", option " vieillissement et activités physiques adaptées ".
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Encadrement de toute activité physique ou sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.

Licence professionnelle " activités sportives ", spécialité " développement social et médiation par le sport ".
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
A l'exclusion :
-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
-des pratiques compétitives.

Licence professionnelle " activités sportives ", spécialité " métiers de la forme ".
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Encadrement auprès de tout public d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.

Licence professionnelle " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ".
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Enseignement auprès de tout public dans la ou les discipline (s) mentionnée (s) dans l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice.
A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention " sciences et techniques des activités physiques et sportives ", parcours type " éducation et motricité (licence " éducation et motricité ", filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ".
Encadrement, enseignement et animation des activités physiques ou sportives auprès de tout public à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention " sciences et techniques des activités physiques et sportives ", parcours type " entraînement sportif " (licence " entraînement sportif ", filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ").
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Encadrement de tout public à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel dans la ou les disciplines mentionnées dans l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice.

Licence mention " sciences et techniques des activités physiques et sportives ", parcours type activité physique adaptée et santé " (licence " activité physique adaptée et santé ", filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ").
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique.

C.-Diplômes délivrés par le ministre chargé des sports
C-1.-Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

BEES du 3e degré, toutes options.
Enseignement de l'activité visée par l'option considérée, dans tout établissement.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme délivré en application de l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme.
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti de la qualification " pratique de la moyenne montagne enneigée ".
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du brevet national de pisteur-secouriste 2ème degré ou option ski alpin 2ème degré ou option ski nordique 2ème degré.
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du BEES du 1er degré, option " ski alpin " ou option " ski nordique ".
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
Prérogatives conférées aux titulaires du BEES option " ski alpin " ou " ski nordique " selon la spécialité.
A l'exclusion :
-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option " moyenne montagne tropicale ".
Conduite et encadrement de personnes en moyenne montagne tropicale, animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion des rochers, des canyons, des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option " moyenne montagne tropicale " assorti du CQC " encadrement du canyon en milieu tropical ".
Encadrement de personnes dans les canyons situés en milieu tropical.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du CQC " VTT en milieu montagnard ".
Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard.

C-2.-Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT)


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

BAPAAT, options " loisirs du jeune et de l'enfant " ; " loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif " ; " loisirs de pleine nature ".

Supports techniques du BAPAAT

Bicross.
Initiation au bicross, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du BAPAAT.

Escalade.
Initiation à l'escalade, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Poney.
Animation de l'activité poney, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée équestre.
Accompagnement de randonnée équestre avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée nautique, raft.
Initiation au raft, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée nautique, canoë-kayak.
Initiation au canoë-kayak, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée nautique, nage en eau vive.
Initiation à la nage en eau vive, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée nautique, kayak en mer.
Initiation au kayak en mer, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Spéléologie.
Initiation à la spéléologie, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Vélo tout terrain (VTT).
Initiation au VTT, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée pédestre.
Conduite de randonnées pédestres, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Course d'orientation.
Encadrement de la course d'orientation, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Jeux sportifs collectifs.
Animation des jeux sportifs collectifs, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Roller skating.
Animation de l'activité roller skating, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Tennis de table.
Animation de la pratique du tennis de table, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Tir à l'arc.
Animation de la pratique du tir à l'arc, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Swin.
Animation de la pratique du swin, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée équestre et brevet d'études professionnelles agricoles, option " activités hippiques ", support technique " randonnée équestre ".
Conduite de randonnées équestres dans les conditions prévues par l'arrêté du 14 septembre 1993 créant une spécialité " accompagnement de randonnée équestre " du brevet d'études professionnelles agricoles, option " activités hippiques ", et fixant les modalités de certification conjointe avec le BAPAAT, support technique " randonnée équestre ".

C-3.-Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS)


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

BP JEPS, spécialité " activités pugilistiques ".

Mentions de la spécialité activités pugilistiques

Kick boxing.
Encadrement et animation d'activités de kick boxing.

Muaythaï.
Encadrement et animation d'activités de muaythaï.

Boxe anglaise.
Encadrement et animation d'activités de boxe anglaise.

Boxe française, savate.
Encadrement et animation d'activités de boxe française, savate.

Full contact.
Encadrement et animation d'activités de full contact.

Sports de contact.
Animation d'activités de sports de contact.
A l'exclusion de toute pratique compétitive.

Boxe.
Encadrement, animation et apprentissage des différentes formes de pratique de la boxe et préparation aux compétitions.

BP JEPS, spécialité " activités physiques pour tous ".
Animation à destination de différents publics à travers notamment la découverte des activités physiques.

BP JEPS, spécialité " activités gymniques de la forme et de la force ".

Mentions de la spécialité " activités gymniques de la forme et de la force "

Activités gymniques acrobatiques.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités gymniques acrobatiques.

Activités gymniques d'expression.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités gymniques d'expression.

Forme en cours collectifs.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités de forme en cours collectifs.

Haltère, musculation et forme sur plateau.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités haltère, musculation et forme sur plateau.

BP JEPS, spécialité " vol libre ".

Mentions de la spécialité " vol libre "

Parapente.
Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en parapente.
A l'exclusion :
-des publics à mobilité réduite ;
-des publics de moins de 12 ans pour les activités autres que le vol en biplace.
Pour les publics entre 12 et 14 ans, l'encadrement est assuré sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement en parapente, de niveau supérieur.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Deltaplane.
Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en deltaplane.
A l'exclusion :
-des publics à mobilité réduite ;
-des publics de moins de 12 ans pour les activités autres que le vol en biplace.
Pour les publics entre 12 et 14 ans, l'encadrement est assuré sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement en deltaplane, de niveau supérieur.

BP JEPS, spécialité " activités aquatiques et de la natation ".
Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.
Surveillance de tout lieu de pratique des activités aquatiques et sauvetage de tout public en milieu aquatique.
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

BP JEPS, spécialité " escrime ".
Encadrement et animation d'activités d'éveil à l'escrime et de découverte des trois armes. Encadrement de cycles d'apprentissage et d'enseignement à deux armes, jusqu'au premier niveau de compétition.

BP JEPS, spécialité " plongée subaquatique ".
Encadrement en autonomie de la randonnée subaquatique.
Enseignement et encadrement de la plongée subaquatique, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

BP JEPS, spécialité " parachutisme ".

Mentions de la spécialité parachutisme

Tandem.
Encadrement en autonomie du tandem, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

Progression accompagnée en chute libre.
Encadrement en autonomie de la progression accompagnée en chute libre, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

Progression traditionnelle.
Encadrement en autonomie de la progression traditionnelle, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

BP JEPS, spécialité " activités du cyclisme ".
Préparation et mise en œuvre de cycles d'animation et d'initiation en vélo.
A l'exclusion de toute pratique compétitive.

Mentions de la spécialité " activités du cyclisme "

BMX.
Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en BMX.

Cyclisme traditionnel.
Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en cyclisme traditionnel.

VTT.
Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en VTT.

BP JEPS, spécialité " lutte et disciplines associées ".
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités de lutte et disciplines associées.
A l'exclusion de toute pratique compétitive au-delà du niveau régional.

Mentions de la spécialité " lutte et disciplines associées "

Lutte.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte.

Sambo.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en sambo.

Grappling.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en grappling.

Lutte bretonne (gouren).
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte bretonne (gouren).

BP JEPS, spécialité " judo-jujitsu ".
Encadrement et animation d'activités d'éveil, de découverte et d'initiation au judo-jujitsu pour tous les publics. Encadrement et conduite de cycles d'apprentissage, d'enseignement et d'entraînement du judo-jujitsu jusqu'aux premiers niveaux de compétition. Encadrement et conduite de cycles d'apprentissage permettant la préparation aux grades.

BP JEPS, spécialité " basket-ball ".
Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de compétition en basket-ball.

BP JEPS, spécialité " patinage sur glace ".
Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de compétition en patinage sur glace.

BP JEPS, spécialité " golf ".
Encadrement et animation de l'activité golf.

BP JEPS, spécialité " volley-ball et volley-ball de plage (beach-volley) ".
Encadrement et animation d'activités d'éveil, de découverte et d'initiation en volley-ball et volley-ball de plage (beach-volley) pour tous les publics. Conduite de cycles d'apprentissage, d'enseignement et d'entraînement jusqu'aux premiers niveaux de compétition.

Unités capitalisables complémentaires (UCC) et certificats de spécialisation (CS) associés aux spécialités du BP JEPS

UCC " BMX ".
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en BMX.

UCC " haltérophilie ".
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en haltérophilie.

UCC " trampoline ".
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en trampoline.

UCC " gymnastique artistique féminine ".
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique féminine.

UCC " gymnastique artistique masculine ".
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique masculine.

UCC " gymnastique rythmique ".
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique rythmique.

UCC " baseball et softball ".
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en baseball et softball.

UCC " flag ".
Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en flag.
UCC " culturisme " associée au BPJEPS spécialité " activités gymniques, de la forme et de la force ", mention " haltères, musculation et forme sur plateau ". Découverte, initiation, animation et perfectionnement en culturisme.
UCC " rugby à XIII " associée au BP JEPS spécialité " activités physiques pour tous ". Conduite de cycles d'apprentissage en rugby à XIII.
UCC " cerf-volant " Découverte, animation et initiation en cerf-volant.
UCC " football américain " Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en football américain.
CS " cerf-volant " Découverte, animation et initiation en cerf-volant.

CS " activités athlétiques ".
Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en activités athlétiques.

CS " athlétisme et disciplines associées ".
Encadrement et conduite de séances de découverte et d'initiation des différents groupes de spécialités de l'athlétisme et disciplines associées.
A l'exclusion de toute pratique compétitive.

CS " accompagnement et intégration des personnes en situation de handicap ".
Animation des activités physiques ou sportives :
-auprès de groupes intégrant des personnes déficientes motrices, sensorielles ou intellectuelles ; des personnes présentant une souffrance psychique ou éprouvant des difficultés d'adaptation du fait de carences affectives ou éducatives ;
-auprès de groupes constitués exclusivement de ces publics.
Auprès de groupes constitués exclusivement de ces publics, cette intervention est réalisée :
-à tire ponctuel ;
-et en qualité de prestataire pour le compte de la structure employeuse.
Les pratiquants demeurent sous la responsabilité éducative et/ ou thérapeutique du personnel de la structure spécialisée qui les accompagne.

CS " tennis de table ".
Conduite de cycles d'animation et d'entraînement en tennis de table.

CS " course d'orientation ".
Conduite de cycles d'animation en course d'orientation.

CS " escrime ".
Conduite de cycles d'animation en escrime.

CS " tir à l'arc ".
Conduite de cycles d'animation en tir à l'arc.

CS " lutte et disciplines associées ".
Conduite de cycles d'initiation en lutte et dans les disciplines associées.

CS " roller ".
Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en roller.

CS " pentathlon moderne ".
Conduite de cycles d'initiation en pentathlon moderne. Conduite de cycles d'apprentissage en pentajeune.

BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement en équitation.

BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " tourisme équestre ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.		 Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation western ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020. Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.

BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation de tradition et de travail ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.		 Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.

BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " attelage ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.

BP JEPS, spécialité " pêche de loisirs ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

 Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " patinage sur glace ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

 Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en patinage sur glace.

CS " croisière " associé au BP JEPS spécialité " activités nautiques " mention " voile ", mention plurivalente support " croisière côtière " ou support " multicoques et dériveurs ".

 Encadrement de la croisière côtière ou hauturière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri. Dans les limites de navigation du ou des voilier (s) utilisé (s)

BP JEPS, spécialité " activités nautiques "
mention monovalente " aviron et disciplines associées ",
délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte
et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées.
Encadrement du longe-côte

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " aviron de mer ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition, en aviron de mer.
Encadrement du longe-côte
À l'exclusion des bateaux d'aviron non utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " aviron d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.
Encadrement du longe-côte
Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.

UCC " aviron de mer " associée au BP JEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en aviron de mer, sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, sur le milieu marin.

UCC " aviron d'initiation et de découverte " associée au BP JEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.

BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " basket-ball ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans les sports collectifs.
Conduite d'une séance d'entraînement en basket-ball.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive.
Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse.

Encadrement des activités de canyonisme dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus.
Encadrement du longe-côte.
En eau vive jusqu'en classe III incluse.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP)
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive.
Encadrement du longe-côte.
Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " canoë-kayak eau calme, mer et vagues ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme, mer et vagues. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.
Encadrement du longe-côte.
Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC " canoë-kayak, eau calme, mer et vagues " associée au BP JEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en canoë-kayak, eau calme, mer et vagues.
En eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC " canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive " associée au BP JEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive.
En rivière dans la limite de la classe III incluse.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " glisse aérotractée ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.
Encadrement du longe-côte.
Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite " kitesurf " pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " char à voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.
Encadrement du longe-côte.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " char à voile d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés.
Encadrement du longe-côte.
À l'exception des activités tractées.

UCC " char à voile d'initiation et de découverte " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés.
À l'exception des activités tractées.

BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " football ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.

BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " handball ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en handball.

BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " hockey ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en hockey.

UCC " conduite de loisirs sur quad " associée au BP JEPS, spécialité " sport automobile " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte en quad.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " motonautisme ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en motonautisme.
Encadrement du longe-côte.
Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " engins tractés ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés.
Encadrement du longe-côte.
Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski-bus, fly fish …) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " jet " (véhicule nautique à moteur), délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en jet.
Encadrement du longe-côte.
Activités de véhicule nautique à moteur pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " bateau à moteur d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte.
Encadrement du longe-côte.
Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC " jet " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en jet.

UCC " bateau à moteur d'initiation et de découverte " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte sur tous types de bateaux définis.

UCC " engins tractés " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés.
Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski-bus, fly fish …).

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " parachutisme ascensionnel nautique " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.
Encadrement du longe-côte.
Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sut tout lieu de pratique de l'activité.

UCC " parachutisme ascensionnel nautique " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en parachutisme ascensionnel nautique, avec des voilures hémisphériques à tuyères.

BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " rugby à XIII ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.

BP JEPS, spécialité " rugby à XV " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XV.

BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " rugby à XV ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
Conduite d'une séance d'entraînement en rugby.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " ski nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en ski nautique et disciplines associées.
Encadrement du longe-côte.
Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " ski nautique d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique.
Encadrement du longe-côte.
Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC " ski nautique d'initiation et de découverte " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique : activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard).

BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " circuit ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en circuit.
À l'exclusion de la conduite sur glace

BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " karting " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting.
À l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les catégories B1 et B2

BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " perfectionnement du pilotage ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en perfectionnement du pilotage.
À l'exclusion de la conduite sur glace

BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " rallye ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en rallye.

BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " tout terrain ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain.
À l'exclusion de la préparation à la conduite sur circuit revêtue

UCC " conduite sur glace " associée au BP JEPS spécialité " sport automobile " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en conduite sur glace.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " surf ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition.
Encadrement du longe-côte
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf, kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile.
Encadrement du longe-côte
Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " croisière côtière ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.
Encadrement du longe-côte
Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " multicoques et dériveurs ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.
Encadrement du longe-côte
Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " planche à voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile.
Encadrement du longe-côte
Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC " croisière côtière " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en croisière côtière sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance.
Dans la limite de 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC " multicoques et dériveurs " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en multicoques et dériveurs.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC " planche à voile " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en planche à voile.

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " volley-ball " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball.

C-4.-Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES JEPS)


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " parachutisme ".
Enseignement, animation, encadrement du parachutisme ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " plongée subaquatique ".
Enseignement, animation, encadrement de la plongée subaquatique ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " parapente " délivré jusqu'au 31 décembre 2019.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " parapente " délivré jusqu'au 31 décembre 2019
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " ski nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 mars 2021.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif, de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " full contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 31 mars 2021.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive, de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " full-contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 31 décembre 2021. Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif, de l'activité visée par la mention considérée.
CS " cerf-volant " Découverte, animation et initiation en cerf-volant.

UCC " baby et mini-volley ".
Enseignement, animation, encadrement du baby et du mini-volley.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "aïkido, aïkibudo et disciplines associées", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.		 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "baseball, softball", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "billard", délivré jusqu'au 1er juin 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive", mention "billard", délivré jusqu'au 1er juin 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer " délivré jusqu'au 1er juillet 2022.		 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "course d'orientation", délivré jusqu'au 1er juin 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive", mention "course d'orientation", délivré jusqu'au 1er juin 2022.

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " glisses aérotractées nautiques ", délivré jusqu'au 1er juin 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP) À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "haltérophilie, musculation et force athlétique", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "parachutisme", délivré jusqu'au 1er septembre 2022.

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "pétanque", délivré jusqu'au 1er juin 2022.

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "rugby à XIII", délivré jusqu'au 1er juin 2022.

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "curling" ou "disciplines d'adresse sur glace", délivré jusqu'au 1er septembre 2022.

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "descente sur glace" ou "disciplines de descente sur glace", délivré jusqu'au 1er septembre 2022.		 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "patinage de vitesse" ou "disciplines de vitesse sur glace", délivré jusqu'au 1er septembre 2022.

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " surf " délivré jusqu'au 1er septembre 2022.

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP)

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "tir à l'arc", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.		 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "vol à voile", délivré jusqu'au 1er juin 2022.

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "arts énergétiques chinois", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "arts martiaux chinois externes", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "arts martiaux chinois internes", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " ski nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile circuit ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile karting ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile rallye ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile tout terrain ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " kick boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " surf ", délivré jusqu'au 1er juin 2023. Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon ", délivré jusqu'au 1er juin 2023.

 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.

C-5.-Diplôme d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " moyenne montagne enneigée " délivré jusqu'au 31 août 2019.
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en sécurité de tout public en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important.
A l'exclusion :
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ;
-de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " moyenne montagne tropicale et équatoriale " délivré jusqu'au 31 août 2019.
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en sécurité de tout public en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de forte précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.
A l'exclusion :
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-des terrains enneigés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

D.-Titres à finalité professionnelle
D-1.-Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de la défense


INTITULÉ DU TITRE
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif délivré jusqu'au 16 juin 2018.
Animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles.
Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.
Aide-moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif, délivré jusqu'au 21 décembre 2023. Animation des activités physiques ou sportives. Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau 4.

D-2.-Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation


INTITULÉ DU TITRE
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Animateur poney délivré jusqu'au 1er septembre 2012.
Initiation au poney dans tout établissement.
Sous l'autorité d'un titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option équitation-activités équestres, ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2e degré, option équitation, ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité activités équestres, toutes mentions.

Animateur assistant d'équitation délivré jusqu'au 3 mars 2020
Découverte et initiation des activités équestres
Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres
Accompagnateur de tourisme équestre, délivré jusqu'au 7 juin 2021 Accompagnement et conduite de randonnées équestres, dans le cadre de parcours identifiés.

D-3. Titre à finalité professionnelle délivré par la société Waterform :


INTITULÉ
DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Coach fitness dans l'eau, délivré jusqu'au 5 juillet 2022.
Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m.
Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA).

D-4. - Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de football :


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Moniteur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
Conduite de cycles d'apprentissage et entraînement de la pratique du football.

D-5.-Titres à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de handball :


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES
DES CONDITIONS D'EXERCICE

Educateur de handball, mention " entraîneur territorial ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
Encadrement, conception et conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation, d'apprentissage et d'entraînement de joueurs et d'équipes de handball.

Educateur de handball, mention " animateur des pratiques socio-éducatives et sociétales ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
Encadrement, conception et conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation, d'apprentissage, dans les différentes offres de pratique de handball

Entraîneur de handball, délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
Encadrement, enseignement, entraînement en handball.

Entraîneur de handball du secteur professionnel, mention " entraîneur professionnel ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
Encadrement, enseignement et entraînement en handball d'une équipe professionnelle ou auprès d'une sélection nationale.

Entraîneur de handball du secteur professionnel, mention " entraîneur-formateur ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
Encadrement, enseignement et entraînement en handball dans une structure de formation d'un club pro ou fédérale.

E.-Certificats de qualification délivrés par les branches professionnelles

E-1.-Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)


INTITULÉ DU CERTIFICAT
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Certificat de qualification professionnelle (CQP) " animateur-soigneur assistant ", délivré jusqu'au 4 janvier 2020.
Participation à l'encadrement des pratiquants dans le cadre d'une action d'animation en équitation cheval, en équitation poney ou en tourisme équestre.
Pour les mentions " équitation public poney " et " équitation public cheval ", sous le contrôle d'un titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option " équitation " ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités équestres " mention " équitation ".
Pour la mention " tourisme équestre ", sous le contrôle d'un titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités équestre " mention " tourisme équestre " ou du brevet de guide de tourisme équestre.
CQP "organisateur de randonnées équestres ", délivré jusqu'au 21 décembre 2022. Initiation aux techniques de la randonnée équestre et conduite de promenades et de randonnées équestres.

E-2.-Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport)


INTITULÉ DU CERTIFICAT
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

CQP " assistant moniteur de voile ", délivré jusqu'au 27 août 2018.
Animation et initiation à la pratique de la voile.
Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau 4 ou supérieur, le nombre des titulaires du CQP AMV placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaire d'une certification de niveau IV ou supérieur.
A l'exclusion du temps scolaire contraint.

CQP " animateur de savate ", option " boxe française ", délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de la boxe française auprès de tout public, incluant la mise en œuvre des procédures de passage des grades : kangourous, gants bleu, vert, rouge et blanc.

CQP " animateur de savate ", option " canne de combat et bâton ", délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de la canne de combat et bâton auprès de tout public, incluant la mise en œuvre des procédures de passage des pommeaux bleu, vert, rouge, blanc et jaune.

CQP " animateur de savate ", option " savate forme ", délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de la savate forme auprès de tout public, incluant la mise en œuvre des procédures de passage des grades : kangourous, gants bleu, vert et rouge.

CQP " animateur de savate ", option " savate bâton défense ", délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de la savate bâton défense, incluant la mise en œuvre des procédures de passage des grades : kangourous, gants bleu, vert et rouge et savates bâton bleu, vert, rouge, blanc et jaune.
Pour des publics de plus de 16 ans.

CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités gymniques d'expression et d'entretien ", délivré jusqu'au 6 juillet 2011.
Encadrement en autonomie, par la découverte et l'initiation, des activités gymniques d'expression et d'entretien :
-activités gymniques à dominante cardio-vasculaire ;
-activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
-activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel ;
-activités gymniques de renforcement musculaire sur parcours avec agrès ;
-stretching.
Activité exercée à titre secondaire.
CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités gymniques acrobatiques ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités gymniques acrobatiques :
-activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast track, mini-trampoline, trampoline) ;
-activités gymniques acrobatiques de groupe.
CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités d'éveil gymnique pour la petite enfance ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités d'éveil gymnique pour la petite enfance :
-activités gymniques sous forme de parcours de motricité ;
-activités gymniques d'expression avec ou sans engins ;
-activités gymniques d'expression avec ou sans support musical.
CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités gymniques d'expression ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. Encadrement, par la découverte et l'initiation des activités gymniques d'expression :
-activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins en gymnastique rythmique ;
-activités gymniques cardio-vasculaires en gymnastique aérobic.

CQP " assistant moniteur de tennis ", délivré jusqu'au 28 avril 2018.
Initiation au tennis, en cours collectif, des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
L'assistant moniteur de tennis bénéficie du suivi pédagogique d'un référent titulaire d'un diplôme d'Etat de niveau IV ou supérieur.
A l'exclusion du temps scolaire contraint.
A l'exclusion des cours individuels.

CQP " éducateur de grimpe d'arbres ", délivré jusqu'au 9 août 2019.
Animation et encadrement en autonomie de la grimpe dans les arbres.
Dans la limite de 8 pratiquants.

CQP " technicien sportif régional de basket-ball ", délivré jusqu'au 31 décembre 2015.
Entraînement et encadrement en compétition d'équipes évoluant majoritairement aux niveaux régional et départemental.
Activité exercée à titre secondaire ;
A l'exclusion des équipes évoluant :
-en pro A et en pro B ;
-en nationale masculine 1 et nationale masculine 2 ;
-en ligue féminine ;
-en nationale féminine 1 et nationale féminine 2 ;
Dans la limite de 2 équipes ;
A l'exclusion du temps scolaire contraint.

CQP " assistant professeur arts martiaux ", délivré jusqu'au 31 août 2016.
Encadrement en autonomie jusqu'au premier niveau de compétition, dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées, taekwondo et disciplines associées).
Les mercredis et les samedis pendant l'année scolaire, dans les structures de plus de 200 adhérents.
A raison de 4 séances maximum par semaine pendant l'année scolaire, dans les structures de moins de 200 adhérents.
A l'exclusion du temps scolaire contraint.
A l'exclusion du secteur du tourisme.

CQP " assistant moniteur motonautique ", délivré jusqu'au 7 septembre 2016.
Animation de séances de découverte et d'initiation à la pratique du motonautisme au moyen du support véhicule nautique à moteur (VNM).
Sous l'autorité d'un référent, le titulaire du CQP encadre :
-2 VNM maximum ;
-ou 4 VNM à vue du référent.
Le référent est titulaire :
-d'un diplôme d'Etat à compétence motonautique de niveau IV ou supérieur ;
-ou du brevet fédéral jet 2ème degré délivré par la Fédération française motonautique jusqu'au 28 août 2007.
Le nombre de titulaires du CQP placés sous l'autorité du référent ne peut être supérieur à 2 ou à 1, dans le cas où il encadre 4 VNM à vue.
A l'exclusion du temps scolaire contraint pour le public scolaire.

CQP " moniteur de roller skating " option " patinage artistique et danse ", délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Initiation aux activités du roller skating dans les options " patinage artistique et danse ", " course ", " rink-hockey ", " roller in line hockey ", " roller acrobatique ".
Encadrement en autonomie du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP. Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP " moniteur de roller skating " option " course ", délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Initiation aux activités du roller skating dans les options " patinage artistique et danse ", " course ", " rink-hockey ", " roller in line hockey ", " roller acrobatique ".
Encadrement en autonomie de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP.
Dans tous espaces.

CQP " moniteur de roller skating ", option " rink-hockey ", délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Initiation aux activités du roller skating dans les options " patinage artistique et danse ", " course ", " rink-hockey ", " roller in line hockey ", " roller acrobatique ".
Encadrement en autonomie du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP. Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP " moniteur de roller skating ", option " roller in line hockey ", délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Initiation aux activités du roller skating dans les options " patinage artistique et danse ", " course ", " rink-hockey ", " roller in line hockey ", " roller acrobatique ".
Encadrement en autonomie du roller in line hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP. Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP " moniteur de roller skating ", option " roller acrobatique ", délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Initiation aux activités du roller skating dans les options " patinage artistique et danse ", " course ", " rink-hockey ", " roller in line hockey ", " roller acrobatique ".
Encadrement en autonomie du roller acrobatique jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP. Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP " moniteur de roller skating ", option " skateboard ", délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP. Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP " moniteur de roller skating ", option " roller randonnée ", délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Initiation aux activités du roller skating dans les options " patinage artistique et danse ", " course ", " rink-hockey ", " roller in line hockey ", " roller acrobatique ", " roller randonnée ".
Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Pour l'encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus :
-dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP ;
-sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP, dans le cas où le groupe comprend plus de huit pratiquants.

CQP " animateur de tennis de table ", délivré jusqu'au 14 avril 2017.
Encadrement de séances collectives de tennis de table, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

CQP " technicien sportif de cheerleading ", délivré jusqu'au 28 avril 2016.
Encadrement en autonomie de séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.

CQP " animateur de patinoire ", option " hockey sur glace ", délivré jusqu'au 27 août 2018.
Encadrement en autonomie de séances d'initiation et de découverte des activités en patinoire.
Encadrement en autonomie du hockey sur glace jusqu'aux premiers niveaux de compétition, pour un public de moins de treize ans.

CQP " technicien sportif d'athlétisme ", option " sprint/ haies ", délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : 50 m, 60 m, 100 m, 200 m, 400 m, 60 m haies, 100 m haies, 110 m haies et 400 m haies.
Pour des publics de plus de 14 ans.
Dans la limite de 12 pratiquants.

CQP " technicien sportif d'athlétisme ", option " sauts ", délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : longueur, hauteur, triple saut et perche.
Pour des publics de plus de 14 ans.
Dans la limite de 12 pratiquants.

CQP " technicien sportif d'athlétisme ", option " lancers ", délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national dans les spécialités de l'option : " disque, poids, marteau et javelot ".
Pour des publics de plus de 14 ans.
Dans la limite de 12 pratiquants.

CQP " technicien sportif d'athlétisme ", option " demi-fond/ marche athlétique ", délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : 800 m, 1 000 m, 1 500 m, 3 000 m, 3 000 m steeple, 5 000 m, 10 000 m, 5 000 m marche, 20 km marche et 50 km marche.
Pour des publics de plus de 14 ans.
Dans la limite de 12 pratiquants.

CQP " technicien sportif d'athlétisme ", option " fond/ hors stade ", délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : courses supérieures au 10 000 m piste et disciplines hors stade (courses sur route, cross-country, courses à pied en nature).
Pour des publics de plus de 14 ans.
Dans la limite de 12 pratiquants.

CQP " technicien sportif d'athlétisme ", option " épreuves combinées ", délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : pentathlon, octathlon, heptathlon, décathlon.
Pour des publics de plus de 14 ans.
Dans la limite de 12 pratiquants.
CQP technicien sportif de basket-ball délivré jusqu'au 25 juillet 2020 Entraînement et encadrement du basket-ball.

CQP moniteur d'escrime, option " fleuret ", délivré jusqu'au 23 août 2020.

 Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation. Dans la limite de 20 pratiquants.

CQP moniteur d'escrime, option " épée ", délivré jusqu'au 23 août 2020.

 Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation. Dans la limite de 20 pratiquants.

CQP moniteur d'escrime, option " sabre ", délivré jusqu'au 23 août 2020.

 Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation. Dans la limite de 20 pratiquants.

CQP moniteur d'escrime, option " artistique ", délivré jusqu'au 23 août 2020.

 Encadrement des activités de l'escrime artistique par la découverte et l'initiation. Dans la limite de 20 pratiquants.

CQP moniteur d'arts martiaux mention " aïkido, aïkibudo " délivré jusqu'au 3 décembre 2020

 Encadrement de l'aïkido, aïkibudo jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.

CQP moniteur d'arts martiaux mention " judo-jujitsu " délivré jusqu'au 3 décembre 2020

 Encadrement du judo-jujitsu jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.

CQP moniteur d'arts martiaux mention " karaté et disciplines associées " délivré jusqu'au 3 décembre 2020

 Encadrement du karaté et des disciplines associées jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.

CQP moniteur d'arts martiaux mention " kendo et disciplines associées " délivré jusqu'au 3 décembre 2020

 Encadrement du kendo et des disciplines associées jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.

CQP moniteur d'arts martiaux mention " taekwondo et disciplines associées " délivré jusqu'au 3 décembre 2020

 Encadrement du taekwondo et des disciplines associées jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.

CQP moniteur de vol à plat en soufflerie délivré jusqu'au 25 juillet 2020.

 Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-165 et suivants du code du sport et le respect des capacités d'accueil des installations. Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes.

CQP moniteur de vol à plat en soufflerie assorti de la qualification complémentaire vol 3 D en soufflerie " délivré jusqu'au 25 juillet 2020.

 Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie et des activités de vol 3 D en soufflerie, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-165 et suivants du code du sport et le respect des capacités d'accueil des installations. Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes.

CQP moniteur d'arts martiaux mention " arts énergétiques chinois " délivré jusqu'au 3 décembre 2020

 Encadrement des arts énergétiques chinois jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.

CQP moniteur d'arts martiaux mention " arts martiaux chinois externes " délivré jusqu'au 3 décembre 2020

 Encadrement des arts martiaux chinois externes jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.

CQP moniteur d'arts martiaux mention " arts martiaux chinois internes " délivré jusqu'au 3 décembre 2020

 Encadrement des arts martiaux chinois internes jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.

CQP " animateur d'escalade sur structure artificielle ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.

 Encadrement des activités d'escalade sur structure artificielle d'escalade.

CQP " animateur de course d'orientation ", délivré jusqu'au 7 mai 2021.

 Animation et initiation des activités de course d'orientation.
CQP "moniteur en sport adapté", délivré jusqu'au 7 juin 2021 Encadrement des activités en sport adapté aux personnes en situation de handicap mental ou psychique.
CQP “moniteur de rugby à XV", délivré jusqu'au 7 juin 2021 Animation des activités de rugby à XV à des fins de découverte et d'initiation. Encadrement des activités de rugby à XV dans les catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans).
CQP " animateur de badminton ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. Encadrement de séances collectives en badminton.
CQP " accompagnateur en téléski nautique ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. Encadrement des activités de téléski nautique sur support de glisse
CQP " animateur de loisirs sportifs ", option " jeux sportifs et jeux d'opposition ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Encadrement par la découverte et l'animation des jeux sportifs et des jeux d'opposition :
-arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;
-jeux de raquettes ;
-jeux de ballons, petits et grands terrains.		 A l'exclusion :
-des pratiques compétitives ;
-de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ;
-des cours individuels.
CQP " animateur de loisirs sportifs ", option " activités gymniques d'entretien et d'expression ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Encadrement par la découverte et l'animation des activités gymniques d'entretien et d'expression :
-techniques cardio ;
-renforcement musculaire ;
-techniques douces ;
-activités d'expression.		 Sans recours à des appareils de musculation.
CQP " moniteur d'aviron ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Encadrement des activités de l'aviron, sur les eaux intérieures ou maritimes en fonction de l'option du permis plaisance. Dans la limite de vingt pratiquants.
Cette limite est ramenée à dix pour la pratique en embarcations individuelles, sauf dans le cas où la zone d'évolution est un périmètre calme, abrité et délimité.
CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à guidon ", option " quad ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Encadrement de randonnées en quad pour des publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite des VTM à guidon utilisés conformément à l'article R. 221-1 du code de la route. A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement.
Dans la limite de six véhicules accompagnés.
Sur des parcours connus et reconnus.
CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à guidon ", option " moto verte ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Encadrement de randonnées en moto verte pour des publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat conformément à l'article R. 221-1 du code de la route.
A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement.		 Dans la limite de six véhicules accompagnés.
Sur des parcours connus et reconnus.
CQP " initiateur en motocyclisme ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Encadrement du motocyclisme à des fins de découverte et d'initiation, jusqu'à la maîtrise complète d'un véhicule terrestre motorisé à guidon (moto ou quad). A l'exclusion des voies ouvertes à la circulation publique.
A l'exclusion des pratiques compétitives.
CQP " moniteur de roller sports " option " patinage artistique et danse ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du patinage artistique et de la danse.		 Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
CQP " moniteur de roller sports " option " course ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement de la course.		 Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
CQP " moniteur de roller sports ", option " rink-hockey ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du rink-hockey.		 Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
CQP " moniteur de roller sports ", option " roller hockey ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller hockey.		 Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
CQP " moniteur de roller sports ", option " roller freestyle ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller acrobatique.		 Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
CQP " moniteur de roller sports ", option " roller randonnée ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, roller loisirs, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller randonnée.		 Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
CQP " moniteur de roller sports ", option " roller derby ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, roller loisirs, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller derby.		 Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
CQP " moniteur de roller sports ", option " skateboard ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. Encadrement du skateboard dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park. Dans la limite de vingt pratiquants.
CQP " technicien sportif de tir à l'arc ", délivré jusqu'au 3 mars 2022 Encadrement d'entraînement et de perfectionnement de tir à l'arc. Dans la limite de 12 pratiquants.
CQP " moniteur de football américain et de flag ", délivré jusqu'au 5 août 2022. Encadrement des activités de découverte et d'initiation de football américain et de flag.
CQP " technicien sportif de rugby à XIII " délivré jusqu'au 5 août 2022. Entrainement et encadrement du rugby à XIII.
CQP " moniteur de tennis de table ", délivré jusqu'au 5 août 2022. Encadrement et initiation de séances collectives de tennis de table.
CQP " moniteur de tir sportif ", délivré jusqu'au 5 août 2022. Encadrement du tir sportif à des fins de découverte et d'initiation. Pour l'activité découverte : dans la limite de 6 pratiquants sur le même pas de tir.
Pour l'activité d'initiation : dans la limite de 10 pratiquants sur le même pas de tir.
Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité.
CQP "moniteur d'escrime, option fleuret ", délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022. Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation. Dans la limite de 20 pratiquants.

CQP "moniteur d'escrime, option épée ", délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022.		 Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation. Dans la limite de 20 pratiquants.
CQP "moniteur d'escrime, option sabre ", délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022. Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation. Dans la limite de 20 pratiquants.
CQP " assistant moniteur de char à voile ", jusqu'au 21 juillet 2023. Initiation à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié : char assis/allongé, char debout ou char tracté. Sous l'autorité d'un titulaire d'un diplôme de niveau 4 ou supérieur dans la discipline du char à voile,
Le nombre de titulaires du CQP " assistant moniteur char à voile " placés sous cette autorité, ne pouvant être supérieur à 3 ;
Dans la limite de 8 chars ; Vent de force 6 beaufort maximum.
CQP " animateur de pelote basque ", du 30 mars 2020 au 30 mars 2023. Encadrement des séances de découverte, d'animation et d'apprentissage en pelote basque.
CQP " animateur bouliste ", option " pétanque ", jusqu'au 21 juillet 2023. Encadrement des activités de pétanque.
CQP " animateur bouliste ", option " sport-boules ", jusqu'au 21 juillet 2023. Encadrement des activités de sport-boules.
CQP " technicien sportif de rugby à XV ", jusqu'au 21 juillet 2023. Encadrement de séances d'entraînement en rugby à XV Pour des publics de plus de 15 ans.
CQP " animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés ", jusqu'au 29 juin 2023. Conduite de séances de découverte, d'animation et d'initiation en ski nautique, wakeboard, engins tractés dans le mode de traction " bateau ".
CQP " moniteur de squash ", jusqu'au 21 juillet 2023. Encadrement des activités de squash.
CQP " animateur de tennis ", jusqu'au 21 juillet 2023. Encadrement de séances de découverte du tennis en cours collectifs. Initiation au beach-tennis et au padel. A l'exclusion de l'entraînement.
CQP animateur d'athlétisme, option " athlé loisirs ", délivré jusqu'au 21 juillet 2023. Encadrement d'activités de découverte, d'initiation et d'entretien en athlétisme dont la marche nordique. A l'exclusion des pratiques compétitives.

CQP baseball-softball-cricket, délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2023.

 Entraînement et encadrement des activités de baseball ou softball ou cricket A l'exclusion des pratiques compétitives

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