Art. 1193, Code civil

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L1295ABL

                    L'obligation alternative devient pure et simple, si l'une des choses promises périt et ne peut plus être livrée, même par la faute du débiteur. Le prix de cette chose ne peut pas être offert à sa place.

   Si toutes deux sont péries, et que le débiteur soit en faute à l'égard de l'une d'elles, il doit payer le prix de celle qui a péri la dernière.

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1193 : modifié, en vigueur du 21 mars 1804 au 1er octobre 2016 Voir
1193 : en vigueur depuis le 1er octobre 2016 Voir

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