Art. L3122-34, Code du travail

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Art. L3122-34, Code du travail

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L0390H9C

                    La durée quotidienne du travail accompli par un travailleur de nuit ne peut excéder huit heures.

   Il peut être dérogé à ces dispositions par convention ou accord collectif de branche étendu ou par convention ou accord d'entreprise ou d'établissement, dans des conditions déterminées par décret en Conseil d'Etat, ou lorsqu'il est fait application des dispositions des articles L. 3132-16 et suivants relatifs aux équipes de suppléance.

   Il peut également être dérogé aux dispositions du premier alinéa en cas de circonstances exceptionnelles, sur autorisation de l'inspecteur du travail donnée après consultation des délégués syndicaux et après avis du comité d'entreprise ou des délégués du personnel s'il en existe, selon des modalités déterminées par le décret mentionné au deuxième alinéa.

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Cité dans la RUBRIQUE durée du travail / TITRE « Dérogation à la durée maximale quotidienne du travail de nuit et contrepartie : précisions relatives au repos hebdomadaire dû » / brèves / le quotidien du 25 mai 2015 Abonnés

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