Art. , Arrêté du 5 mai 2011 relatif aux modalités de prise en compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur dans les procédures de commande publique | Lexbase

Art. , Arrêté du 5 mai 2011 relatif aux modalités de prise en compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur dans les procédures de commande publique

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Art. , Arrêté du 5 mai 2011 relatif aux modalités de prise en compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur dans les procédures de commande publique

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Tableau 1

TENEUR ÉNERGÉTIQUE DES CARBURANTS
Carburant	Teneur énergétique
Gazole	36 MJ/litre
Essence	32 MJ/litre
Gaz naturel/biogaz	33-38 MJ/Nm³
Gaz de pétrole liquéfié (GPL)	24 MJ/litre
Ethanol	21 MJ/litre
Biodiesel	33 MJ/litre
Emulsions	32 MJ/litre
Hydrogène	11 MJ/Nm³

Tableau 2

COÛT DES ÉMISSIONS DANS LE TRANSPORT ROUTIER (PRIX 2007)
CO2	NOx	HCNM	Particules
0,03-0,04 €/kg	0,004 4 €/g	0,001 €/g	0,087 €/g

Tableau 3
Kilométrage total des véhicules de transport routier

CATÉGORIE DE VÉHICULES (catégories M et N telles que définies par l'article R. 311-1 du code de la route)	KILOMÉTRAGE TOTAL
Voitures particulières (M1)	200 000 km
Véhicules utilitaires légers (N1)	250 000 km
Poids lourds (N2, N3)	1 000 000 km
Autobus (M2, M3)	800 000 km

Prix unitaire hors taxes de l'essence et du diesel

Le prix unitaire hors taxes des carburants figure dans les publications officielles et sur le site internet du ministère chargé de l'énergie.

Les versions de ce document

: abrogé, en vigueur du 1er juin 2011 au 1er avril 2019 Voir

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